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dimanche, 03 décembre 2017 00:00

N°5395 du 04-12-2017

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dimanche, 03 décembre 2017 00:00

La Cour des comptes met le doigt sur la plaie

La Cour des comptes qui examine la conformité et la traçabilité des finances publiques est loin d’être contente de la manière du travail de l’administration des impôts. Et c’est le moins que l’on puisse dire au regard du constat dressé par cette institution sur  l’avant-projet de loi de règlement budgétaire de l’année 2015. Dans son rapport dont de larges extraits ont été éventés par TSA, la Cour signale que le recouvrement des différentes impositions «restent nettement insuffisant». «Le total des droits constatés au niveau des directions des impôts de wilaya, cumulé à fin décembre 2015, s’élève à 12.312,604 Mrds de DA, dont 1.772,648 Mrds de DA inhérents aux droits constatés de l’année, et 11.039,528 Mrds de DA imputés aux exercices précédents »,  est-il mentionné dans ce rapport. Et de souligner : «Les efforts de l’administration fiscale en matière de recouvrement de ces droits sont insuffisants, avec un total de 1.004,310 Mrds de DA (seulement 8,16% du total des droits constatés), dont 874,951 Mrds de DA recouvrés, en 2015, et 129,359 Mrds de DA, antérieurement à cette date. Les restes à recouvrer (RAR), à fin 2015, se sont accumulés à 11.039,528 Mrds de DA ». De fait ce sont des montants énormes qui en disent long sur le travail qui reste à faire au niveau de l’administration fiscale qui peine à aller fouiner chez certains gros poissons à cause sans doute de pressions multiples. Des gisements fiscaux restent à ce jour, inexploités comme le souligne très souvent les experts pour des considérations pour le moins opaques. A l’appui, la Cour des comptes signalent que le montant des restes à recouvrer enregistré à la fin de 2015, « englobe, par nature des droits constatés, les amendes judiciaires d’un montant de 7.521,653 Mrds de DA et les divers impôts et taxes, soit 3.517, 875 Mrds de DA ». « Au total des RAR par direction des impôts de wilaya (…) viennent s’ajouter les RAR enregistrés par la direction des grandes entreprises, qui ont atteint, à fin 2015, un montant de 220,036 Mrds de DA », explique encore la même source.

L’administration fiscale  pointée  
Pourquoi donc l’administration fiscale peine-t-elle à recouvrer ses impôts ? A cette question, le rapport de la Cour des comptes pointe notamment «l’incapacité» de l’administration fiscale à déterminer la valeur de certains impôts. Il est question entre autres des entreprises dissoutes sans actif net positif, des personnes décédées ou disparues sans laisser de biens saisissables ou poursuivies sans succès, et d’erreurs et régularisations opérées sur des bases d’imposition très anciennes, lit-on dans le rapport. Mais il n’y a pas que cela. La Cour des comptes  souligne un «manquement aux procédures de recouvrement et de poursuites  qui  est imputable à l’administration fiscale». La Cour estime que «l’une des principales causes du faible taux de recouvrement par voie de rôles réside dans l’inefficacité et l’inefficience dans d’application des procédures coercitives ». Le rapport signale ainsi que «les rares recours de l’administration fiscale, intentés en 2015, se sont limités à la notification de commandements (80.738 commandements qui représentent 76,27%), suivis des avis à tiers détenteurs (22.055 avis soit à peine 20,80%) ». Plus significatif encore de l’absence de sanctions, les procédures engagées, liées à la fermeture temporaire, la saisie et la vente, édictées par le Code des procédures fiscales, ne représentent qu’une  marge de 2,89%  estime la Cour des comptes.

Imane B.

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dimanche, 03 décembre 2017 00:00

L’alliance FLN-RND se fissure à la base

L’Alliance présidentielle ressuscitée par le Premier ministre, Ahmed Ouyahia, se fissure au niveau local. Les tractations en vue de constituer des majorités nécessaires pour la gestion des Assemblées populaires de wilayas (APW) secouent gravement les fondements de cette coalition gouvernementale. En effet, le Rassemblement national démocratique (RND) dénonce officiellement son allié, le FLN, d’avoir contracté des alliances contre-nature avec des partis « ennemis » du chef de l’Etat. C’est le bureau du RND dans la wilaya de Bordj Bou-Arréridj qui dénonce le choix de l’ex-parti unique. « Nous avons appris, surpris, le déplacement dans notre wilaya des membres du bureau politique du FLN, en l’occurrence Ahmed Boumehdi et Djamel Madhi qui ont annoncé à la base de leur parti que le secrétaire général du FLN, Djamel Ould Abbès et le président du front El Moustaqbel ont décédé de sceller des alliances dans plusieurs wilayas, dont Bordj Bou-Arréridj », écrit cette instance du RND dans un placard publicitaire publié, hier, dans la presse. Selon les rédacteurs de ce communiqué qui, ont certainement pris l’avis de leur direction centrale, le RND « avait décidé dès le début de ne contracter des alliances qu’avec le FLN ». « Mais ce dernier a choisi ce parti, dont le président a tenu des propos blessants envers le chef de l’Etat et attentatoires aux symboles et à la souveraineté nationale. Nous dégageons toute responsabilité des conséquences de cette alliance irraisonnable, car il s’agit d’une entente basée sur des intérêts étroits », lit-on dans le même communiqué. La guerre est déclarée entre les deux partis au pouvoir, le RND et le FLN, qui ne se font plus de cadeau depuis 1997, en dépit de leur union de façade. Contacté, le chargé de communication du FLN, Sadek Bouguettaya ne nie pas le déplacement des membres du bureau politique du parti à Bordj Bou-Arréridj. « Nous avons eu des informations que notre groupe sur place n’était pas homogène et nous avons envoyé les deux membres du BP pour leur transmettre des instructions. Mais il n’y a aucune décision du secrétaire général concernant les alliances au niveau local. Ce sont nos militants qui décident en fonction de leurs relations avec ceux des autres partis », dit-il. Même son de cloche chez le front El Moustaqbal. Selon le chargé de communication du front El Moustaqbel, M. Raouf. « Il n’y a aucun deal entre nous et le FLN. Les alliances sont décidées par les élus au niveau local. Par exemple dans la wilaya de Chlef, nous avons fait alliance avec le RND », explique-t-il. Le divorce entre le FLN et le RND se confirme, en effet, dans plusieurs wilayas. A Bouira par exemple, le RND a contracté une alliance avec le FFS et TAJ pour contrôler l’APW, au détriment du FLN qui est arrivé en tête lors des élections.                  

Samir Rabah

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dimanche, 03 décembre 2017 00:00

Le marché du nomadisme flambe

Aussitôt élus, des candidats aux élections locales du 13 novembre dernier n’ont pas tardé à annoncer leur retrait de leur parti. Certes, Ils ne sont pas nombreux pour le moment, mais gageons que le rythme de ce fléau que constitue le nomadisme politique va s’accélérer au gré des négociations pour l’installation des exécutifs communaux et  ceux de wilaya dans le cas de majorité relative. C’est ainsi que des élus communaux du parti « Avant-gardes des libertés » dans deux communes de Blida et leurs pairs du FNA dans deux autres municipalités de la même wilaya ont décidé de reprendre leur place dans leur parti d’origine, le FLN. Ce que les directions des deux partis ont confirmé sans ambages, avouant ne pouvoir contrôler le degré d’engagement politique des gens qui viennent adhérer au parti. D’autres candidats, qui ont accepté des parrainages partisans faute d’avoir pu récolter le nombre de signatures d’électeurs exigé par la nouvelle loi électorale et qui ont, à la toute dernière minute, décidé d’accepter de candidater sous des chapelles partisanes, celles de ces micros-partis qui ont foisonné en 2012, ont agi autrement. Sans atterrir dans d’autres partis, ces élus ont pris le soin de prendre leurs distances des partis qui ont accepté de les parrainer, le TAJ et le RPR notamment dans lesquels ils affirment ne pas se reconnaître. Toujours dans ce registre de la transhumance, le maire d’Alger-centre, la commune la plus emblématique du pays, qui a été réélu sur une liste indépendante, ne tarderait pas à sceller son adhésion à l’ex-parti unique. Abdelhakim Bettache, qui avait claqué, avec grand fracas, la porte du MPA au lendemain des législatives du 4 mai écoulé, était, dans le précédent mandat (2007-2012), vice-président de ladite commune comme élu RND avant d’être élu en novembre 2012 sous la casquette du parti que préside Amara Benyounes. Après son divorce d’avec le MPA, le maire d’Alger-centre était même tenté de renouveler son bail municipal sous le parrainage du TAJ, le parti que dirige Ammar Ghoul, avant de décider de postuler pour sa propre succession en indépendant.

A.K.

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Le Collectif autonome des médecins résidents algériens n’entend pas faire baisser la pression. C’est en tout cas, ce qui ressort de son dernier communiqué diffusé sur les réseaux sociaux, à travers lequel le syndicat annonce une nouvelle grève cyclique de deux jours qui sera entamée dès aujourd’hui et se poursuivra tous les lundis et mardis. A cet effet, le syndicat CAMRA appelle tous les médecins résidents exerçant au niveau de l’ensemble des structures hospitalières du secteur public, à boycotter toutes les tâches médicales et para médicales durant ces deux jours.
Le syndicat tient toutefois à préciser que seules les urgences seront assurées, en lançant un appel aux médecins résidents du Centre (Alger, Blida et Tizi-Ouzou) à venir en force au sit-in prévu demain mardi au CHU de Bab El Oued à Alger. Cette action inaugure une nouvelle étape de la lutte que mènent les médecins résidents afin de faire aboutir l’ensemble de leurs revendications socioprofessionnelles contenues dans une plateforme avalisée par tous les membres de la corporation. Ainsi, les médecins résidents ne comptent pas décolérer et n’ont aucunement l’intention de faire marche arrière, avant la satisfaction totale de leurs revendications : la révision globale du service civil obligatoire pour tous les nouveaux médecins spécialistes ; le traitement équitable de tous les universitaires en ce qui concerne le service national ; l’amélioration des conditions de travail, l’accès aux œuvres sociales des travailleurs de la santé publique, et enfin la révision du statut du médecin résident et son adaptation aux nouvelles mutations que connait le secteur de la santé en Algérie. Ne s’arrêtant pas à ce niveau, le syndicat des médecins résidents adresse un ultimatum en bonne et due forme et menace, qu’en cas de refus des pouvoirs publics de prendre en charge les problèmes des protestataires, il optera sans la moindre hésitation pour la grève illimitée. « Le passage à une grève illimitée reste une option envisageable, pour cela nous appelons l’ensemble de nos résidents à se tenir prêts à toutes les éventualités et à transmettre leurs opinions à leurs représentants respectifs », peut-on lire dans le communiqué. Il est à rappeler que le 28 novembre dernier, Mokhtar Hasbellaoui avait rencontré une délégation des médecins résidents, mais selon les échos qui nous sont parvenus, la rencontre n’a pas été à la hauteur des attentes des protestataires qui reprochent notamment à la tutelle une certaine tiédeur dans la manière avec laquelle elle est en train de traiter un dossier aussi lourd que celui du service civil et ses conséquences. Dans tous les cas de figure, si aucun progrès n’est enregistré, le passage à une grève illimitée aura de graves conséquences sur le secteur de la santé. Parmi les risques que les pouvoirs publics devront prendre en considération en cette période, c’est que le mouvement fasse l’effet de boule de neige et entrainera d’autres actions de protestation dans la santé, mais aussi dans les autres domaines. La tutelle a le devoir d’empêcher le pourrissement de la situation et d’éviter une flambée de colère qui pourrait enflammer le front social.

Mohamed Mebarki  

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dimanche, 03 décembre 2017 00:00

Le prix du pain ‘’en cours d’étude’’

Le ministre du Commerce Mohamed Benmeradi a indiqué, avant-hier, à Biskra «qu’un dossier relatif au prix du pain est actuellement à l’étude au niveau du gouvernement, afin de trouver une solution pour éviter de recourir à une augmentation du prix». Le ministre a précisé, en ce sens, en réponse à une question des journalistes, en marge d’une visite effectuée dans cette wilaya au cours de laquelle il a assisté à l’ouverture du Salon international des dattes, qu’il existe de «rares cas» au niveau de certaines wilayas où quelques boulangeries ont procédé de manière «spontanée» à une augmentation du prix de la baguette de pain, assurant que l’union générale des commerçants et artisans algériens (UGCAA) «n’a pas initié cette hausse». Dans ce contexte, il a fait état de l’existence de «contacts permanents avec cette organisation professionnelle pour trouver des solutions adéquates au problème relatif à la tarification du pain sans passer par une augmentation du prix», sans donner plus de précisions à ce sujet. Des boulangers de plusieurs wilayas du pays vendent depuis vendredi dernier le pain ordinaire à 15 Da. Des fédérations wilayales de boulangers ont décidé d’augmenter le prix de la baguette de 50%. Une hausse «unilatérale et illégale», prise sans la permission des autorités publiques selon les associations de protection des consommateurs.

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Le Niger et les Etats-Unis ont signé cette semaine un accord (memorandum of understanding) autorisant l’armement des drones américains déployés dans le nord du pays, a annoncé le New York Times dans son édition d’hier. Les Américains poussaient depuis plusieurs années pour que les drones soient armés, mais c’est finalement l’embuscade de Tongo Tongo, dans laquelle quatre membres de forces spéciales ont trouvé la mort le 4 octobre dernier, qui aurait permis de débloquer la situation. Officiellement 800 soldats américains sont déployés sur le terrain, mais leur nombre pourrait donc augmenter, le Niger devenant le deuxième pays d’Afrique d’où les Américains pourront lancer des attaques avec des drones après Djibouti. Le New York Times évoque des centaines d’hommes en plus. Depuis quelques jours, les autorités nigériennes étaient d’accord, il ne manquait qu’une signature. C’est désormais chose faite. Le Pentagone va pouvoir armer ses drones au Niger. Aujourd’hui ils sont basés à Niamey, mais les Américains construisent une base plus discrète dans le Nord, à Agadez. Elle devrait être opérationnelle en 2018, mais les travaux ont pris du retard. Dès que cette base sera en mesure de les accueillir, ces drones feront mouvement pour intervenir dans les zones grises du nord Niger et du sud de la Libye. Quelque 500 soldats américains seraient alors déployés à Agadez où les travaux d’aménagement (d’une valeur de quelque 100 millions de dollars) ont pris du retard, selon des sources US. L’armée américaine emploie généralement entre trois et six drones depuis l’aéroport de Niamey, en fonction des besoins. Essentiellement des Reaper, mais par le passé des Predator ont également été aperçus à l’occasion d’exercices régionaux. «L’armement des drônes, c’est une option que nous avons prise avant même que nous connaissions le drame de Tongo Tongo», a déclaré le ministre de la Défense du Niger, Kalla Moutari, sur la radio d’Etat. En octobre 2015, le Niger et les Etats-Unis ont signé un accord militaire sur «la sécurité et la bonne gouvernance» qui prévoit que les deux pays s’engagent à travailler ensemble sur la lutte contre le terrorisme. Présents également à Niamey, les Français aussi utilisent des Reaper, mais eux doivent être modifiés pour emporter de l’armement. Quoi qu’il en soit, la France a fait part aussi de sa décision d’armer ses drones à partir de 2019.

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Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Abdelkader Bouazgui, a estimé que la wilaya de Biskra est devenue «une référence en matière de production agricole». «Les efforts des agriculteurs et des opérateurs économiques dans ce domaine ont permis à l’échelle nationale de réaliser une production d’une valeur de 30 milliards d’euros», a affirmé le ministre en marge de l’ouverture à l’Ecole régionale des sports olympiques du Salon international des dattes qu’il a présidée en compagnie du ministre du Commerce, Mohamed Benmeradi. «L’Etat algérien œuvre à accompagner l’agriculteur depuis la mise en terre jusqu’à l’exportation en passant par l’irrigation, le conditionnement et la transformation», a déclaré M. Bouazgui. La croissance du volume des produits agricoles permettra à court et moyen termes d’exporter nombre de produits, a précisé le ministre. Et de souligner que les exportations de dattes atteignent actuellement 300 000 quintaux pour une valeur de 40 millions de dollars par an et ce volume pourrait être décuplé si l’Algérie parvenait à exporter la moitié de sa production estimée entre 10 millions et 11 millions de quintaux par an, a-t-il relevé. Des efforts, a ajouté le ministre, sont déployés pour «développer l’agriculture et la transformer en source de devises alternative» aux ressources hydrocarbures. Le Salon international des dattes, dont les activités s’étalent sur trois jours, a été ouvert en présence des ambassadeurs du Vietnam, de Turquie, d’Iran, d’Indonésie, de Jordanie et du Sénégal.

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dimanche, 03 décembre 2017 00:00

Plusieurs routes coupées dans sept wilayas

Plusieurs routes sont coupées ou difficiles à la circulation dans sept wilayas, suite aux intempéries qui ont affecté le Centre et l’Est du pays ces dernières 48 heures, selon un point de situation établi hier par les services de la Protection civile. Ainsi, dans la wilaya de Bejaïa, les routes nationales (RN) 26, 30 et 74 et les chemins de wilaya (CW) 56 et 35 sont coupés à la circulation en raison de l’accumulation de la neige. Il en est de même des RN 15, 30 et 33 au niveau de la wilaya de Bouira, des RN 15, 33 et 30 et des CW 251 et 09 au niveau de la wilaya de Tizi Ouzou.Sont aussi concernés la RN 77 et les CW 01, 04, 09 et 135 dans la wilaya de Mila, les RN 97 et 77 et les CW 137 et 135 dans  la wilaya de Jijel pour les mêmes raisons. Le CW 06 et les chemins communaux 101, 90, 91, 85, 166 et 193 au niveau de la wilaya de Sétif sont également touchés par les intempéries, souligne la Protection civile.

L’armée intervient
Des détachements de l’Armée nationale populaire relevant des Secteurs opérationnels de Tizi-Ouzou, Bouira (1ère Région militaire), Skikda et Jijel (5ème Région militaire), ont opéré des interventions pour l’ouverture de routes et le désenclavement des zones touchées par les fortes chutes de neige, indique hier un communiqué du ministère de la Défense nationale (MDN).Ainsi, les éléments de l’ANP «ont été mobilisés pour venir en aide aux citoyens et prêter assistance aux populations à travers le déneigement des routes et des pistes bloquées par les fortes chutes de neige», note la même source. Ces interventions viennent «en exécution des instructions du Général de Corps d’Armée, Vice-ministre de la Défense nationale, Chef d’état-major de l’ANP relatives à l’intervention rapide des unités de l’ANP déployées dans les régions ayant enregistré, cette semaine, des perturbations climatiques et dans le cadre de ses missions humanitaires», précise le communiqué. A ce titre, le Commandement de l’ANP «réitère la mobilisation et la  disponibilité permanentes des différentes unités de l’ANP pour intervenir dans de telles situations en vue de l’ouverture des routes, le désenclavement des régions et le soutien des citoyens dans les régions concernées à travers la mobilisation du potentiel humain et des moyens matériels nécessaires», ajoute la même source.

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Après le succès de la première édition du Salon en ligne des études en France, pour la première fois au Maghreb et en Afrique, Campus France Algérie organise la deuxième édition du Salon virtuel qui se tiendra les 7 et le 8 décembre 2017, a annoncé l’ambassade de France à Alger dans un communiqué. Pendant deux jours, 30 établissements d’enseignement supérieur répondront en ligne aux questions des étudiants algériens. Le salon virtuel constitue un nouvel outil de promotion de l’enseignement supérieur français. Il a pour objectif de toucher l’ensemble de la population étudiante en Algérie et de présenter l’offre d’enseignement supérieur français de manière interactive et innovante. Il se tiendra en ligne, jeudi 7 et vendredi 8 décembre, de 9h à 18h, sur la plateforme dédiée : salondz.campusfrance.org. Grâce à sa plateforme interactive, il offrira la possibilité aux étudiants algériens de tous horizons de dialoguer en direct depuis leur ordinateur ou smartphone avec plus de 20 établissements d’enseignement supérieur français et de s’informer sur les différents diplômes proposés pour la rentrée 2018 sans avoir à se déplacer. C’est une occasion unique offerte par Campus France Algérie pour orienter les étudiants dans le choix d’un cursus adapté et leur expliquer les différentes procédures d’inscription à l’université, en écoles d’ingénieur, d’art et de commerce en France. Près de 40 000 étudiants sont renseignés chaque année dans les espaces Campus France Algérie, implantés dans les cinq antennes de l’Institut français d’Algérie, à Alger, Oran, Constantine, Annaba et Tlemcen. En 2017, plus de 8 600 étudiants algériens ont commencé leur cursus en France et ils sont actuellement plus de 26 000 sur les bancs des établissements d’enseignement supérieur français. La France demeure la première destination des étudiants algériens en mobilité à l’étranger avec 800 accords de coopération entre les universités françaises et algériennes. Pour la 2e édition du salon, 30 établissements d’enseignement supérieur français accueilleront les étudiants sur leur stand virtuel et répondront en direct à leurs questions.

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