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mardi, 07 mai 2019 00:00

Bensalah rame à contre-courant

Dans un nouveau discours à la nation prononcé la veille du début de Ramadhan, le chef de l’Etat tape visiblement à côté. Abdelkader Bensalah a semblé nager à contre-courant. Au peuple qui lui demande partir, il propose des élections présidentielles le 04 juillet. Le bout de tunnel n’est pas pour demain. Les millions d’Algériens, qui avaient le regard braqué sur la télévision avant-hier soir à 20 heures, pensant que le chef de l’Etat par intérim allait annoncer des « bonnes nouvelles », avaient vite déchanté. Ils avaient eu droit à un discours qui ne dérogeait pas à la règle. Le chef de l’Etat, dont la démission est réclamée depuis plusieurs semaines, a ressassé les promesses formulées il y a de cela un mois. L’organisation des élections présidentielles qui passent par la mise en place d’une « commission indépendante d’organisation des élections ». Evidemment, l’homme rappelle qu’il n’est candidat à rien et pour montrer qu’il ne parle pas uniquement en son nom, il se joint à la mode du moment en saluant l’armée et « son commandement » pour avoir refusé de « sortir du cadre constitutionnel ». Le discours de Abdelkader Bensalah a sonné comme une douche froide. Le maintien de l’élection présidentielle dans les délais actuels est une aventure. C’est même un déni des réalités et, pire, un défi aux Algériens qui veulent des élections transparentes et crédibles, pas un scrutin organisé et contrôlé par les mêmes figures qui ont toujours fraudé lors des précédentes élections. Plus qu’un déni des revendications populaires, le discours de Abdelkader Bensalah a pêché par un manque flagrant de réalisme. Le chef de l’Etat a persisté à maintenir des élections alors que le terrain montre que cela reste pour l’heure presque impossible. En plus de l’absence totale de consensus au sein de la classe politique et du mouvement populaire, rien ne semble être fait du côté de l’administration pour l’organisation d’un tel évènement. Des dizaines de maires, des juges et de responsables de l’administration refusent d’encadrer l’élection. La commission indépendante de préparation des élections n’est toujours pas constituée et aucun candidat sérieux ne semble vouloir faire partie de la course. Cela s’ajoute au risque de voir ces élections rejetée par la population qui empêchera, à coup sûr, le déroulement de la campagne électorale et même de l’opération électorale elle-même. Autant dire que l’organisation d’élections dans ces conditions est carrément une aventure sans issue. S’il est très probable que le mois de Ramadhan n’est pas propice à l’intensification de la mobilisation populaire, rien n’indique cependant que les Algériens vont accepter cette feuille de route qu’ils ont rejetée depuis maintenant trois mois sans relâche. La poursuite de la mobilisation populaire sera le véritable baromètre qui permettra de connaître quelle sera l’issue de la crise politique actuelle. Ou le pouvoir maintient sa feuille de route ou la mobilisation populaire imposera une transition politique.

Akli Ouali

Publié dans À la une
mardi, 07 mai 2019 00:00

Hors sol ?

Bensalah, rétablissant un vieil usage, aboli par Bouteflika, a présenté ses vœux aux algériens, à l’occasion de la veille du Ramadhan dans un long discours, du reste attendu pour avoir été fuité. Ceux qui s’attendaient à voir le chef de l’Etat par intérim faire des « annonces fortes », genre démission, en sont pour leurs seuls frais, car en fait de démission, Bensalah s’est surtout attaché à rappeler et insister sur la tenue de la présidentielle « dans les délais légaux. » sans préciser de date. A considérer l’obstination de Bensalah à vouloir coûte que coûte tenir cette élection, on est juste tenter de dire que l’homme est tout simplement hors- sol. Comment en effet organiser une présidentielle dans un climat politique aussi miné, marqué notamment par des manifestations populaires chaque vendredi. C’est impossible pour ne pas dire surréaliste. C’est à croire que le seul souci de Abdelkader Bensalah est, non pas de se mettre au niveau de l’exigence de la situation exceptionnelle que vit le pays, mais de vouloir se débarrasser de sa charge présidentielle, quand bien même transitoire. Le pari d’organiser cette élection « dans les délais légaux », est d’autant plus intenable que lui-même a appelé dans son discours à un dialogue «intelligent et constructif et de bonne foi» qui reste «l’unique moyen pour construire un consensus fécond, le plus large possible, de nature à permettre la réunion des conditions appropriées pour l’organisation, dans les délais convenus, de l’élection présidentielle». La construction d’un consensus est un gros enjeu qui ne se décrète pas à coup d’injonctions, juste pour satisfaire à une contrainte calendaire. Dans un paysage politique miné par l’ancien président, qui a divisé pour régner pendant vingt ans, il n’est pas aisé de renouer du jour au lendemain le fil du dialogue entre des acteurs qui se regardent en chiens de faïence. Le dialogue est la voie royale pour asseoir ce consensus que tout le monde appelle de ses vœux, mais encore faut-il en créer les conditions politiques et psychologiques. Et cela nécessite du temps qui déborde largement les limites du 4 juillet, date à laquelle Bensalah croit pouvoir remettre les clés de la République à son successeur qui sera élu. D’ailleurs, la réaction des partis politiques au discours de Bensalah est significative de cet agacement qu’il suscite en s’accrochant, par souci de légalisme formel à une date à contre- courant du gros bon sens. Les deux mois qui nous séparent du 4 juillet, date de la fin de mandat de Bensalah, devraient être mis à profit pour la cristallisation d’une option politique pour remettre le pays sur les rails de la légalité constitutionnelle, mais avec un calendrier et des mécanismes consensuel qui devrait déboucher sur une élection présidentielle. Mais certainement pas celle que semble vouloir Bensalah, juste soucieux de refiler la patate chaude à son successeur.

n H.Khllifi. 

Publié dans Chronique
mardi, 07 mai 2019 00:00

Deux avocats proposent

Des poursuites judiciaires contre les hommes d’affaires soupçonnés de corruption sont en cours, en réponse au mouvement populaire qui réclame la récupération de l’argent public détourné. Mais la tâche est loin d’être facile. Pour en savoir plus, nous avons interrogé Me Khaled Bourayou, avocat à Alger et Me Amine Boulenouar, avocat à Oran. Ces deux avocats sont d’accord sur un point : même s’il y a des textes de loi qui prévoient la sanction des infractions dont sont suspectés ces hommes d’affaires et même si d’autres textes de loi prévoient comment récupérer l’argent volé, il n’y a pas de mécanisme général reconnu ou de procédure détaillée pour récupérer ces biens. Pour Me Bourayou, « il y a beaucoup de considérations à prendre en compte et les poursuites et la récupération de l’argent ne passeront pas par le seul Code Pénal. Il y a des infractions qui relèvent de la loi commerciale, comme les prêts bancaires, il y a la loi fiscale aussi qui entre en jeu. Il y a les accords d’entraide signés avec d’autres pays en matière de corruption, de blanchiment et de détournement de fonds », explique-t-il. Ces affaires sont complexes et un effort doit être fourni par les juristes et le législateur pour mettre en place un dispositif ou une procédure générale pour mener les actions de récupération de l’argent public, à l’intérieur ou à l’extérieur du pays, selon les deux avocats consultés. « Ce qui est positif cette fois-ci, c’est que la réflexion sur la récupération de l’argent public volé émane, cette fois-ci, en premier des avocats et juristes qui, nous l’espérons, seront écoutés pour trouver des solutions », note Me Bourayou. Sanctionner les responsables et préserver les entreprises Les poursuites judiciaires entamées contre les hommes d’affaires suspectés de malversations doivent préserver les entreprises, les outils de production et l’emploi, insistent les deux avocats. « Qu’est-ce qui justifie la poursuite pénale ? C’est le trouble social consécutif à une infraction. Ce qu’il ne faudrait pas, c’est que le trouble social provoqué par la sanction soit pire que le trouble social provoqué par l’infraction sanctionnée », prévient Me Boulenouar pour qui « il faut préserver l’emploi, l’outil de production et, éventuellement, le management, soit les personnes qui agissent sur le plan technique au sein de l’entreprise, sous réserve de contrôle ».« Si on prend les entreprises de Haddad, Rebrab, des frères Kouninef, on est peut-être à 100 000 employés. D’où l’importance de faire le distinguo entre la personne physique et l’entreprise », plaide Me Bourayou, qui se demande si « le système répressif algérien permet de poursuivre le responsable de l’entreprise tout en conservant celle-ci ». Chose compliquée, d’autant que l’entreprise, soit la personne morale, ne peut être poursuivie « que dans un nombre de cas énumérés limitativement par la loi », selon Me Boulenouar. Un des défis auxquels fait face la justice algérienne à l’occasion de ces poursuites judiciaires contre des hommes d’affaires est d’éviter les troubles sociaux. « On peut poursuivre le chef de l’entreprise en tant que personne physique sans pénaliser l’entreprise, sinon cela risque de créer un conflit social pire que l’infraction supposée », insiste Me Boulenouar. « Dichotomie public-privé » Dans le traitement des affaires de corruption, de détournement ou de blanchiment de fonds, les deux avocats relèvent une « dichotomie public-privé ». « Lorsque le chef d’une entreprise publique est poursuivi, l’entreprise est sauvegardée alors que lorsqu’il s’agit d’une entreprise privée, l’entreprise est sanctionnée elle aussi », compare Me Amine Boulenouar. «L’entreprise publique est protégée, encadrée, même en cas d’infraction, le responsable est poursuivi, sanctionné mais l’entreprise est sauvegardée alors que ce n’est pas le cas pour l’entreprise privée », appuie Me Bourayou, pour qui, il faut dépasser cette dichotomie et voir les entreprises « en tant qu’outils productifs et prendre en considération les performances, l’emploi et l’impact sur l’économie nationale ». « Tant que nous ne dépasserons pas cette dichotomie public-privé, nous n’évoluerons pas », assure Me Boulenouar, pour qui « il faut protéger les entreprises de la même façon, qu’elles relèvent du secteur public ou privé ». « De mauvais précédents » Il y a eu dans l’histoire récente de l’Algérie de « mauvais précédents à ne pas reproduire » dans le traitement d’affaires liées aux entreprises privées, de corruption, de détournements de fonds, de transferts illégaux de devises impliquant des entreprises privées. Me Bourayou cite notamment les cas Khalifa, Tonic et Kia. »Dans l’affaire Kia, l’entreprise avait 12 marques que le ministre de l’Industrie a distribuées à d’autres personnes et on s’est retrouvé avec 1100 licenciements. On a tué l’entreprise », déplore l’avocat. « On n’a pas su tirer les leçons des liquidateurs désignés pour des entreprises par le passé », regrette Me Boulenouar, pour qui le traitement de l’affaire Khalifa a été « catastrophique sur tous les plans ». Le groupe Khalifa a été démantelé et ses salariés jetés dans la rue, après les poursuites judiciaires lancées contre son propriétaire Rafik Khalifa. Répression et médiation Selon les explications des deux avocats, le meilleur procédé est celui qui permette à la fois de sanctionner les coupables, de récupérer l’argent public tout en préservant l’entreprise, l’outil de production et l’emploi est la médiation. « Il faut trouver des solutions à même de préserver l’emploi, l’entreprise et, pourquoi pas, dans le cadre d’un accord de médiation. Que le suspect accepte de rembourser ce qu’il a volé à l’État, ce qui est en soi une bonne chose, puisse constituer un motif d’allègement de la peine sans que la personne en question soit blanchie », propose Me Bourayou. La médiation est une solution envisageable, notamment lorsqu’il s’agit de biens dissimulés à l’étranger. « Pour les biens à l’étranger, on peut imaginer une médiation, surtout que les infractions de détournement sont difficiles à cerner parce que l’entreprise est soumise à des infractions classiques comme l’abus de confiance ou le faux mais déterminer la dissipation d’un bien est compliqué. L’approche pénale doit être de médiation, de concertation, pour récupérer les biens détournés ou dissipés », soutient-il. Toutefois, « la médiation suppose la reconnaissance de la réalité de l’infraction », selon Me Boulenouar. Si la personne reconnaît sa faute, la médiation est possible », estime l’avocat, pour qui il ne peut y avoir de médiation sans la reconnaissance de l’infraction par son auteur. Pas de blanchiment total pour les coupables, même en cas de médiation et de récupération des biens détournés, selon Bourayou. « Même en cas de médiation, il faut faire sentir au concerné sa responsabilité et qu’il a commis une faute », estime l’avocat.

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Le groupe pétrolier français Total a annoncé avant-hier avoir signé un accord avec l’américain Occidental Petroleum en vue d’acquérir les actifs en Afrique, dont l’Algérie, de la compagnie américaine Anadarko dans le cas où cette dernière serait rachetée par Occidental Petroleum, a rapporté hier Les Echos. Le coût de cette acquisition s’élèverait pour Total à hauteur de 8,8 milliards de dollars.  La transaction concerne les actifs de pétrole et de gaz d’Anadarko en Afrique, en l’occurrence ceux situés au Ghana, au Mozambique, en Afrique du Sud et en Algérie. Selon Total, l’ensemble des actifs rachetés en Afrique représenterait 1,2 milliard de barils de réserves prouvées et probables, dont 70% de gaz, ainsi que 2 milliards de barils de ressources à long terme de gaz naturel au Mozambique. Anadarko est également la plus grande compagnie étrangère présente en Algérie en termes de production pétrolière, représentant 260 000 barils journaliers, soit le quart de la production journalière de l’Algérie estimée à un million de barils. L’accord entre Total et Occidental Petroleum dépend du succès de l’offre de rachat d’Anadarko par Occidental Petroleum. Cette compagnie avait annoncé, le 24 avril dernier, une offre d’achat de 38 milliards de dollars sur son rival Anadarko, supérieure d’environ 15% au montant proposé par Chevron, de 33 milliards de dollars, qui avait obtenu le soutien du conseil d’administration d’Anadarko. Anadarko a réagi en déclarant qu’il étudierait attentivement l’offre d’Occidental, mais que son conseil d’administration réaffirmait sa recommandation actuelle de la transaction avec Chevron. L’ancienne équipe dirigeante de la compagnie pétrolière nationale Sonatrach avait par ailleurs annoncé en avril dernier qu’elle tiendrait des discussions avec Chevron en vue d’un partenariat dans la production de pétrole et de gaz de schiste. 

Publié dans Actualité

Avec pour objectif principal, un mois de carême et une saison estivale sans risques, autrement dit dans un environ propre et sain, l’Assemblée Populaire Communale de Berrahal (APC), a lancé deux vastes opérations, selon une source proche à la mairie. La 1ère consiste en la sensibilisation de tous les commerces en activité dans la cité et la seconde ayant trait à la lutte contre les animaux errants, notamment les chiens, bovins et ovins et contre le commerce informel, indique la même source. Approchés à ce sujet, les élus de l’Assemblée Populaire Communale de Berrahal, ont souligné que des prospectus ont été distribués aux commerçants à travers lesquels il leur est recommandé de ne pas jeter des déchets et autres ordures « n’ importe où, n’importe comment et n’importe quand ». Les autorités de la ville menacent, par ailleurs, les contrevenants de lourdes pénalités, voire de fermeture pour de longues périodes. Cette opération, qui a pour but d’éviter tout risque de propagation de maladies contagieuses surtout à l’approche de la période de grande chaleur, est intervenue en parallèle à des actions de nettoyage exécutées principalement en soirée, ayant ciblé aussi bien tous les quartiers que les alentours de la ville. En effet, dans le cadre de l’amélioration des conditions de vie des populations, une opération de nettoyage et de désherbage sera, par ailleurs, lancée prochainement et qui doit cibler toutes les cités de la ville, a relevé la même source, qui insiste sur la participation effective qualifiée de plus que primordiale des citoyens.  D’autre part, une action nocturne de lutte contre les animaux, décidée par les pouvoirs publics, sera exécutée tout prochainement, par des travailleurs de l’APC et des «chasseurs» de la ville. Cette démarche, qui est venue à point nommé, a été très bien accueillie par les habitants, qui ne savent plus où donner la tête devant le nombre impressionnant de troupeaux d’ovins et bovins ainsi que les meutes de chiens.

B. Salah-Eddine

Publié dans Annaba

Deux frères, connus dans le milieu des stups du quartier populaire et populeux « Djabanat Lihoud » -ont été arrêtés, avant hier, au domicile familial, à Oued Edheb 2. Ce coup de filet spectaculaire, le moins que l’on puisse dire selon des témoins oculaires, a été mené apparemment par les enquêteurs, en civil, de la brigade de lutte contre les stups. En effet, agissant sur renseignements et en vertu d’un mandat de perquisition, les limiers de la police, ont surpris, aux environs de 15 heures, les deux frangins, dont l’âge varie entre 27 et 30 ans, en flagrant délit en possession d’une quantité de drogue dure (cocaïne), apprend-on de source sécuritaire, sans pour autant donner le poids de la drogue saisie. L’un des mis en cause, dans sa tentative de fuite. a failli sauter du 1er étage ce la vigilance des enquêteurs. Après avoir fouillé de fond en comble leur appartement, les deux frères ont été embarqués et manu militari au commissariat central.

B. Salah-Eddine

Publié dans Annaba

Les protestations des demandeurs de logements sociaux relevant des programmes de l’OPGI sont devenues une partie constante du quotidien des habitants de la wilaya de Annaba. Des marches, sit-in et même des démonstrations de force ne cessent d’assaillir les responsables du secteur du logement en particulier et des autorités locales en général. L’OPGI a renouvelé ses actions envers les entreprises réalisatrices qui ont été épinglées à cause des retards accusés dans la livraison de leurs projets ce qui a posé des problèmes à l’Office. Ce dernier, mis entre le marteau des demandeurs de logement et l’enclume des retards des entreprises, n’a pas plusieurs solutions entre ses mains. Des mises en demeure ont été adressées aux entreprises retardataires avec la possibilité, en cas de l’absence d’une progression satisfaisante des travaux, de la résiliation pure et simple du contrat. Cette éventualité est loin d’être théorique. L’année précédente, des entreprises ont perdu leurs projets au profit d’autres plus capables de les accomplir dans des délais raisonnables. Certains observateurs appellent à prendre des dispositions exceptionnelles afin d’accélérer la solution de ce problème chronique. « Au lieu de suivre les procédures administratives qui prennent énormément de temps, l’OPGI peut, cautionnée par la wilaya, recourir à des actions fermes et rapides surtout que certaines entreprises se trouvent dans l’impossibilité d’achever les travaux. Les procédures administratives puis judiciaires sont longues et les demandeurs de logement s’impatientent », estime un élu de l’APC de Annaba. En adressant les mises en demeure aux entreprises chargées de la réalisation des projets, l’Office demande le renforcement des chantiers en main d’œuvre, matériaux et matériels afin de livrer le projet dans les délais contractuels. Il demande également à l’entreprise d’installer une équipe dans chaque bloc ainsi que d’améliorer la qualité des travaux et transmettre un planning actualisé avec des prévisions de livraison. Seules les entreprises en bonne situation peuvent satisfaire ces exigences. D’où l’importance pour l’OPGI de réfléchir à des solutions adaptées à chaque entreprise.

Zarrougui Abdelhak

Publié dans Annaba

Les membres de l’Assemblée populaire de la wilaya (APW) de Constantine, ont élu avant-hier Abderrahmane Bousbâa, du parti FLN, à la tête de l’Assemblée, en remplacement de Nadhir Amirèche, qui a démissionné de son poste depuis plus d’un mois. Cet ex-député a remporté le scrutin au cours d’une séance élective, qui a eu lieu au siège de l’Assemblée à la cité administrative de Dakci Abdessalem, en présence de tous les élus, après le boycott des élus FLN lors de la séance précédente, qui pas ne s’étaient pas accordés sur un candidat qui succéderait au président démissionnaire. Le candidat du FLN a obtenu 24 voix contre 15 voix pour l’opposition, et 4 voix nulles. Les votants n’auraient pas respecté les consignes de leur parti car l’opposition avait tablé sur le renversement de la situation en face du candidat du FLN, puisqu’elle avait mobilisé 22 élus, issus des partis du MSP. Les travailleurs, l’Islah et quelques dissidents du RND. Tous ces calculs étaient tombés à l’eau, puisque le candidat Abderrahmane Bousbâa a pu remporter le scrutin suite au vote à bulletins secrets, en obtenant la moitié des voix plus deux. Après son élection qui s’est déroulée dans un atmosphère démocratique, Abderrahmane Bousbâa a affirmé qu’il va continuer à s’appuyer sur les compétences pour gérer l’Assemblée, et qu’il tend la main à tous les membres de l’Assemblée quelque soient leurs appartenances partisanes, car ils sont au service du peuple et du développement de la wilaya. D’après le nouveau P/APW, le report de la séance élective au cours de la semaine précédente, a eu lieu suivant l’article 19 du règlement intérieur de l’Assemblée, qui permet à la majorité de prendre cette décision, contrairement à ce qu’a estimé l’opposition qui a revendiqué l’application de l’article 59 et l’organisation des élections avec les membres présents sans exiger le quorum légal. De son côté, l’opposition a affirmé en la personne du vice président et tête de liste du parti RND, Yacine Zekri, qu’elle est prête à travailler avec le nouveau président, si le principe du travail collectif est respecté et s’il est fait appel aux compétences loin des règlements de compte. L’opposition qui compte 16 élus de différentes obédiences politiques formera un groupe à l’APW, qui sera la voix du peuple et du citoyen.

Rafik.S

Publié dans Constantine
mardi, 07 mai 2019 00:00

La dynamique de la tutelle locale

Dans le cadre de sa politique d’extension et d’amélioration du réseau postal, la direction locale d’Algérie Poste ne cesse de procéder à l’ouverture de bureaux de poste là où le besoin se fait sentir et où surtout il est enregistré une densité démographique qui le requiert. Déjà, l’année dernière, trois nouveaux postes sont venus renforcer le dispositif structurel existant dans les villes de Souk-Ahras, Sedrata et M’daourouch. Celui de Souk-Ahras a été implanté, rappelons-le, à la nouvelle cité dite « des Chinois « qui compte désormais des milliers de locataires auxquels il faut ajouter ceux de la cité du personnel universitaire sans compter les résidences des étudiants et autres usagers des parages. Cet équipement a permis, faut-il le souligner, d’épargner à tous ces habitants de se déplacer jusqu’aux bureaux centraux de la ville parfois pour l’achat d’un simple timbre postal ou pour poster un courrier. S’»agissant des deux autres, lesdites structures ont été installées, cela va de soi, au niveau des récents groupements urbains les plus importants. Au cours de cette année, c’est l’agglomération secondaire de la commune d’Ouled Moumen dite El Fouidh qui s’est vue doter d’un bureau poste. Ceci sans oublier celui en cours de réalisation au niveau du nouveau groupement urbain du chef-lieu de la commune de Hennancha qui permettra de désengorger l’ancienne agence  . « Conformément aux directives des responsables centraux qui ont toujours insisté sur l’élargissement optimal du réseau, nous faisons de notre mieux quant à nous pour rapprocher le plus possible nos services des citoyens. Il faut savoir qu’il existe à notre niveau un programme assez important dans ce sens que nous nous efforçons de dispatcher de la meilleure façon qui soit pour répondre aux besoins spécifiques de chaque localité...», a indiqué Mme Kadi Sonia, la directrice du secteur.

Hamid Fraga 

Publié dans Régions
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