287 views 2 mins 0 Comment

Taxation des établissements classés à Batna : Renforcement des mesures environnementales

La direction de l’Environnement de la wilaya de Batna a organisé, récemment, une réunion technique regroupant les membres de la commission de contrôle des établissements classés, dans le but d’établir un programme de sorties sur le terrain pour l’année 2024. Ces visites de contrôle cibleront tous types d’établissements classés, incluant les cybercafés, les salles de jeu, les stations-services, les hôtels, les ateliers de mécanique, les salles des fêtes, les menuiseries, les stations de lavage, les fabriques de tampons et de cachets, les restaurants, les cafés, les hammams, les douches, ainsi que les centres de divertissement et de loisirs. Toutes les infrastructures soumises aux taxes de pollution, générant plus de 30 milliards de revenus annuels sous forme d’impôts, sont concernés par ce programme. À noter que les fonds issus de ces taxes seront alloués au budget général de l’État, aux caisses nationales de l’environnement, du tourisme, des routes, des activités médicales, de la solidarité, des assurances sociales, et même à la caisse de lutte contre le cancer pour la taxe spécifique sur le tabac. Par ailleurs, des sanctions seront appliquées si les pollueurs persistent à porter atteinte à l’environnement et à l’écosystème en stockant leurs déchets solides dangereux au lieu de les traiter. À ce propos, soulignons que les activités soumises à la taxe de pollution incluent celles des carrières, des cimenteries, des stations-services, des menuiseries, des unités d’abattage, ainsi que des unités engagées dans la fabrication agro-alimentaire, le textile, le bitume, le marbre, le métal, le plastique, l’élevage, et les produits de construction, sans oublier les unités d’industrie pétrolière et les imprimeries.

Nasreddine Bakha

Comments are closed.