Éco-responasabilité : Les pollueurs taxés à Batna

De nombreuses entreprises activant dans la wilaya de Batna sont soumises à des taxes de pollution et de stockage de déchets. Un total de onze taxes sont ainsi désormais imposées, dont celles sur les produits pétroliers et le carburant, afin de générer un revenu estimé à plus de trente milliards de centimes annuels à la région, sous forme d’impôts, dont le montant oscille dans la majorité des cas entre 30.000 et 130.000 dinars, par an et par entreprise

Les recettes générées sont réparties entre le budget général de l’État, le Fonds National de l’Environnement et du Littoral (FNEL), le secteur du tourisme, la caisse nationale des routes et des autoroutes, la caisse des urgences et activités médicales, la caisse nationale de solidarité, la Caisse Nationale des Assurances Sociales (CNAS) et celle de lutte contre le cancer pour la taxe sur le tabac. Toute entreprise ne fournissant pas les données nécessaires ou communiquant de fausses informations à l’administration fiscale, chargée de fixer le montant de la taxe, se verra sanctionnée en devant payer le double de l’imposition initiale. D’autres sanctions sont également prévues, si les pollueurs persistent à porter atteinte à l’environnement en stockant leurs déchets dangereux au lieu de les détruire. Parmi les activités soumises à la taxe de pollution à Batna, on relève celles des 53 carrières, 80 stations-service, 350 ateliers de mécanique, plus de 160 menuiseries, 360 stations de lavage de véhicules, 70 unités d’abattage, ainsi que les unités industrielles d’agro-alimentaire, textile, bitume, marbre, métal, plastique, les matériaux de construction, dont les briqueteries, sans oublier sept unités d’industrie pétrolière et 45 imprimeries, et enfin l’élevage. Des unités de production de la capitale des Aurès, dont la cimenterie, la tannerie et quatre entreprises versées dans les domaines du combustible, de la filature et de l’aviculture, se sont engagées à être respectueuses de l’environnement, à travers des contrats de performance d’une durée moyenne de trois ans. Dans le détail, ces sociétés s’engagent à installer des laboratoires de contrôle des rejets liquides ou atmosphériques, outre l’élaboration d’un programme spécifique de réduction des déchets, permettant des économies d’eau et d’énergie, ainsi que la mise en place d’un dispositif efficace visant à rendre les déchets industriels moins polluants. Le délégué de l’environnement de chaque société signataire d’un contrat de performance est désigné comme principal interlocuteur auprès des divers intervenants impliqués dans le processus, à commencer par le ministère de l’Environnement, la direction de l’Environnement, la société civile et les médias, entre autres.

Nasreddine Bakha