311 views 51 secs 0 Comment

PLF 2024 ‎ : Débats à l’APN dès lundi

Les travaux en plénière de l’Assemblée Populaire Nationale (APN) reprendront après-demain, lundi, pour trois jours, avec au menu le Projet de Loi de Finances (PLF) 2024. Selon un communiqué de la chambre basse du parlement, la reprise des travaux des séances plénières aura lieu le lundi 27 novembre, débutant par une présentation, suivie d’un débat sur le PLF 2024. Les journées du mardi 28 et du mercredi 29 novembre seront consacrées à la poursuite du débat général et à la réponse du ministre des Finances, Laaziz Fayed. L’APN poursuivra le lendemain, jeudi 30 novembre, toujours en plénière, avec une séance consacrée aux questions orales. Le calendrier comporte également la tenue, mardi 5 décembre, du vote du PLF 2024. En ce qui concerne les amendements proposés au projet de loi relatif à la lutte contre le faux et usage de faux, le bureau de l’APN a examiné des questions orales et écrites déposées à son niveau, avant de soumettre au gouvernement celles remplissant les conditions légales. Par ailleurs, le bureau a pris note de la décision de la Cour constitutionnelle concernant la déclaration de la vacance d’un siège à la suite du décès, la semaine passée, d’un député du mouvement El Binaa.

A. K.‎

Comments are closed.